
Documents téléchargeables
Licence - Assurance
> Mode d'emploi Licence & Assurances 2022
> Formulaire Licence & Assurances 2022
> Modèle de Certificat Médical de Non Contre-Indication au pilotage d'ULM (CMNCI)
> Questionnaire de Santé Sport Cerfa 15699 01
> Modèle de renonciation Vente à distance
> Formule spéciale Structure 2022
> RC Plateforme 2022
> Formulaire Déclaration d'Accident impliquant un ULM
Formation
> Déclaration des lieux de pratique des instructeurs
Subventions
> Formulaire Aide Jeune Pilote
> Formulaire Aide Instructeur Club
> Contrat type d'Instructeur bénévole
> Formulaire Aide Parachute de Secours
> Bon de commande Kit Terrain
B.I.A.
> Guide BIA - CAEA
> Guide BIA - FFPLUM
> Modèle de convention Club ULM - établissement scolaire
> Formulaire Sortie pédagogique - autorisation parentale
Structures
> Modèle de statuts-types d'aéroclub ULM
> Modèle de réglement Intérieur type d'aéroclub ULM
> Instruction Technique sur les Aérodromes Civils (création d'une plate-forme ULM) ITAC 13-4
> Fiche d'inscription pour affiliation de Clubs et Structures Commerciales
> Charte des associations
> Charte des OBL
> Convention d'affiliation OBL
> Charte des établissements de formation à but lucratif
> Attestation vols rémunérés 2022
> Contrat de prêt d'un ULM
> Contrat de multipropriété d'un ULM
> Convention d'utilisation de plate-forme ULM
> Modèle de Formulaire d'Autorisation Parentale Eclairée (passager mineur)
> Autorisation de diffusion de coordonnées
Pôle Montagne
> Liste des instructeurs labelisés montagne
> Principe de Labellisation des Instructeurs
> Cursus de Perfectionnement
> Cursus de formation au vol en montagne
> Fiche d'inscription Label Montagne
> Vol Montagne : Le PNVM "Pôle National de Vol Montagne"