Licence - Assurance

> Mode d'emploi Licence & Assurances 2021

> Formulaire Licence & Assurances 2021

> Formulaire Licence & Assurances 2022

> Modèle de Certificat Médical de Non Contre-Indication au pilotage d'ULM (CMNCI)

> Questionnaire de Santé Sport Cerfa 15699 01

> Modèle de renonciation Vente à distance

> Formule spéciale Structure 2021

> Formule spéciale Structure 2022

> R.C. Plateforme 2021

> Formulaire Déclaration d'Accident impliquant un ULM

 

Formation

> Déclaration des lieux de pratique des instructeurs

 

Subventions

> Formulaire Aide Jeune Pilote

> Formulaire Aide Instructeur Club

> Contrat type d'Instructeur bénévole

> Formulaire Subvention Achat Parachute de Secours

> Formulaire Subvention Reconditionnement Parachute de Secours

> Bon de commande Kit Terrain

 

B.I.A.

> Guide BIA - CAEA

> Guide BIA - FFPLUM

> Modèle de convention Club ULM - établissement scolaire

> Formulaire Sortie pédagogique - autorisation parentale

 

Structures

> Modèle de statuts-types d'aéroclub ULM

> Modèle de réglement Intérieur type d'aéroclub ULM

> Instruction Technique sur les Aérodromes Civils (création d'une plate-forme ULM) ITAC 13-4

> Fiche d'inscription pour affiliation de Clubs et Structures Commerciales

> Charte des associations

> Charte des OBL

> Convention d'affiliation OBL

> Charte des établissements de formation à but lucratif

> Attestation vols rémunérés 2022

> Contrat de prêt d'un ULM

> Contrat de multipropriété d'un ULM

> Convention d'utilisation de plate-forme ULM

> Modèle de Formulaire d'Autorisation Parentale Eclairée (passager mineur)

> Autorisation de diffusion de coordonnées

 

Pôle Montagne

> Liste des instructeurs labelisés montagne

> Principe de Labellisation des Instructeurs

> Cursus de Perfectionnement

> Cursus de formation au vol en montagne

> Fiche d'inscription Label Montagne

> Vol Montagne : Le PNVM "Pôle National de Vol Montagne"