Le vol en double pour la sécurité de tous

Vous êtes nombreux... et tellement légitimes à demander à la Fédération si les vols en double sont possibles depuis le 11 mai. La Fédération, avec le CNFAS, soutient que la reprise des vols qui est possible en solo, et souhaitée par tous dans le cadre du déconfinement de manière prudente et raisonnée, doit absolument être possible pour des raisons évidentes de sécurité en double.

Le CNFAS a demandé à la DGAC une clarification sur la stratégie des autorités. Faute de réponse à ce jour et dans l’attente de textes prévus sur les transports, chacun doit prendre ses responsabilités. 

En l’état actuel du droit, le décret 2020-548 du 11 mai 2020 affirme dans l’annexe 1 : « Les masques doivent être portés systématiquement par tous dès lors que les règles de distanciation physique ne peuvent être garanties. »

Nous considérons donc que les vols en double sont possibles dans le cadre de la remise en vol et la Fédération défendra les licenciés, pilotes, instructeurs, présidents de clubs, gérants de structures qui seraient mis en cause sur ce point dans le strict respect :

  • Des dispositions sanitaires (cf. Disposition)
  • D’un vol local
  • En excluant dans un premier temps les vols découvertes.

Vous avez en pièce jointe l’avis de l’avocat de la Fédération qui s’engage sur ce point. Le Comité Directeur a validé cette démarche. La Fédération a mis en place le dispositif REV + pour accompagner la remise en vol.

Il faut être pragmatique et responsable. Nous privilégions la reprise en double et en droit rien ne l’interdit dans l’attente de dispositions plus larges que nous communiquerons immédiatement dès que nous en disposerons.

Sébastien PERROT

Président de la FFPLUM

 

SUR L’APPLICATION DU DECRET n° 2020-548  DU 11 MAI 2020 ET SPECIALEMENT SUR LA FACULTE LEGALE DE VOL A DEUX PERSONNES A BORD

Il procède du nouveau décret n° 2020-548 du 11 mai 2020 que l’évidence commande de constater que ses dispositions sont destinées principalement à la majorité de nos concitoyens évoluant avec des moyens de transports par route traditionnels et en transports en commun avec une exception pour la navigation maritime.

Pour autant, il se trouve applicable au domaine aéronautique et nous devons raisonner par rapport à ses dispositions qu’il convient de lire et d’interpréter à la loupe.

Or, la lecture attentive de l’article 1 alinéa 2 du décret permet indiscutablement d’en dégager une règle générale et, parallèlement, une disposition particulière alternative applicable sans discussion possible à toute l’activité aéronautique.

On rappelle le texte de l’article 1 alinéa 2 du décret du 11 mai 2020 :

            « Les rassemblements, réunions, activités, accueils et déplacements ainsi que l’usage des moyens de transports qui ne sont pas interdits en vertu du présent décret       sont organisés en veillant au strict respect de ces mesures. ».

Or, ces « mesures » induisent le respect de la distanciation sociale incluant la distanciation physique d’au moins un mètre entre deux personnes.

Si l’on s’arrête à la seule lecture de ce texte, on doit en conclure que cette mesure est applicable au transport aérien exécuté à bord d’un ULM entre deux personnes, que ce soit un vol de loisir ou professionnel, avec ou sans instructeur et sauf les exceptions visées par l’article 3 (activité professionnelle, et déplacements professionnels, trajets entre résidence et l’établissement scolaire, consultation de santé et soins spécialisés,  motif familial impérieux, présentation aux services de police ou de gendarmerie nationale, convocation émanant d’une juridiction administrative ou de l’autorité judiciaire, missions d’intérêt général).

C’est là une lecture - trop rapide et incomplète - qui a été faite de ce texte par certaines autorités locales.

Il faut dès lors affirmer que cette conclusion est erronée. 

En effet, l’article 1 alinéa 1 du décret du 11 mai 2020 contient indiscutablement une exception alternative à la disposition d’ordre général en visant expressément son annexe 1 qui prime sur la disposition générale.

L’article 1 alinéa 1 impose des mesures de distanciation physique  en tant qu’elles se réfèrent aux dispositions de l’annexe 1 dans ces termes :

            « Afin de ralentir la propagation du virus, les mesures d'hygiène définies en annexe 1 …….. »

Or, l’annexe 1 prévoit expressément que les règles de distanciation physique puissent ne pas être respectées quand elles ne peuvent être garanties, alors que ce texte dispose :

            « […….] Les masques doivent être portés systématiquement par tous dès lors que les règles de distanciation physique ne peuvent être garanties ».

Le non-respect de la distanciation physique, dans certaines hypothèses, a donc été légalement prévu. 

On doit et il faut en conclure que tout vol dont la loi a prescrit sans réserve la remise en œuvre, avec deux personnes à bord (privé/privé, instructeur/privé) vis-à-vis duquel les règles de distanciation ne peuvent être respectées et donc ne peuvent être garanties, peut être engagé induisant alors l’obligation que les deux personnes à bord portent un masque pendant tout le cours du vol.

Cette conclusion ne me paraît pas discutable et induit la faculté pour toute structure et tout propriétaire d’aéronef et notamment d’ULM quelle que soit la classe, de pouvoir engager tout vol avec au moins deux personnes à bord.

Naturellement, les autres dispositions du décret du 11 mai 2020 demeurent applicables en tant, notamment, qu’elles disposent des limitations de déplacement dans le rayon légal de 100 km.

Par voie de conséquence tant la Fédération que l’auteur du présent avis ne peuvent qu’inciter, sans réserve, tous les membres de notre mouvement à engager les vols selon les prescriptions ici évoquées et, bien sûr, dans le respect des autres dispositions légales. Ils seront suivis par leur Fédération en toute circonstance.

Note faite à PARIS, le 13 mai 2020

 

Serge CONTI

Avocat de la FFPLUM

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Vous avez été un certain nombre dans les départements provisoirement notifiés en rouge à réagir aux recommandations de la Fédération de la dernière lettre d’information. Nous tenons à apporter les précisions suivantes :

  • Tout d’abord, comme nous l’avons indiqué, le cadre juridique n’est toujours pas connu et c’est normalement à partir du 7 mai que l’on connaîtra précisément les conditions qui s’appliquent dans les départements concernés.
  • En droit et en l’état des textes, les choses seront relativement simples à compter du 11 mai : tous les vols de loisir quelle que soit la classe d’ULM, pourront reprendre sans contrainte autre que celle de ne pas s’éloigner de plus de 100 km de son domicile. Aucune attestation de déplacement ne sera nécessaire pour autant que l’on évolue dans ce rayon de 100 km. En l’état, aucune disposition légale n’a traité de la faculté ou de la restriction de pénétration d’une zone verte dans une zone rouge, pour autant que l’on demeure dans un rayon de 100 km de son domicile, le chevauchement n’étant pas traité pour l’heure.

Dans l’attente des précisions règlementaires, la  Fédération  dans une approche raisonnée, responsable est conduite, en l’état, à livrer les recommandations suivantes :

  • Le chevauchement entre les zones ne sera pas conseillé de telle sorte qu’il sera recommandé, en l’état, que chaque pilote n’évolue que dans la zone dans laquelle se situe son domicile,
  • Dans tous les cas, il sera recommandé de mettre en place les dispositions « Covid-19  FFPLUM » induisant des restrictions de vol à deux personnes dans un même espace confiné.

De façon générale, il est bien évident que les prochaines conditions légales s’appliqueront à toutes les pratiques aéronautiques. Ce ne sont pas les Fédérations, mais l’État qui édicte les règles. Comme vous avez pu le constater depuis le début de la crise, les informations sont parfois contradictoires et parcellaires. Il est ainsi très difficile pour nous tous de naviguer dans des injonctions ou des non-dits qui manquent parfois de cohérence et… même de légalité, et qui changent chaque semaine.

Nous tenons aussi à sensibiliser tout le monde sur l’effet psychologique de la date du 11 mai dont il faut relativiser la portée. Tout est encore possible et précaire dans un sens évidemment plus restrictif. Dans le cadre de l’état d’urgence sanitaire, les préfets pourraient disposer de pouvoirs très importants. La contrainte des 100 km, les interdictions explicites de certaines pratiques ou de certains espaces sont toujours d’actualité. Il faut aussi avoir à l’esprit que des petits signaux faibles (accident, manque de civisme, etc.) peuvent avoir un effet très important sur l’ensemble de nos pratiques. Il va falloir accompagner la remise en vol avec beaucoup de prudence.

Dès que nous aurons des informations plus précises (donc normalement le 7 mai au soir) en lien avec les autorités et les membres du Conseil National des Fédérations Aéronautiques et Sportives, nous communiquerons sur la traduction des nouvelles règles à nos activités. Nous avons donné un cadre général en étant pragmatiques et responsables, en associant l’ensemble du Comité Directeur, notre avocat, le médecin fédéral et les professionnels de santé.

ll peut évoluer et nous l’espérons dans un sens moins restrictif pour les départements en zone rouge.

Pour les départements en zone verte, nous défendons le cadre qui a été exposé mais nous devons rester tous très vigilants.

Nous communiquerons à nouveau jeudi soir ou vendredi matin au plus tard. 

Portez-vous bien !

Sébastien Perrot

Président de la FFPLUM

  Samedi 2 mai

Les annonces du Premier Ministre devant l’Assemblée Nationale mardi 28 avril permettent de préciser le cadre du déconfinement très progressif à partir du 11 mai. On en retient en particulier :

  • Le maintien du statu quo jusqu’au 11 mai.
  • Une distinction entre les départements verts et les départements rouges qui est actualisée chaque jour et dont nous connaissons la première version depuis jeudi soir (département orange provisoire).
  • La suppression des attestations dérogatoires de déplacement mais une limitation des déplacements au-delà de 100 km hors obligation professionnelle et motif familial impérieux.
  • L’interdiction de pratiquer les sports collectifs, en salle, et sport de contact.
  • L’interdiction des rassemblements de plus de 10 personnes.

En fonction de ces éléments et sous réserve qu’ils soient modifiés (notamment le 7 mai). La Fédération recommande :

  • Dans les départements verts : vols possibles (mono, biplace, loisir, vol découverte, instruction) essentiellement en local, sans dépasser une distance de 100 km (depuis le domicile sur la base duquel se ferait un éventuel contrôle), sans pénétrer un département rouge.
  • Dans les départements rouges et compte tenu de la tension des secours : pas de vol.
  • Dans tous les cas, les déplacements seront possibles dans les clubs et sociétés affiliés dans le respect strict des consignes sanitaires que nous avons adaptées à notre pratique dans le document « Dispositions FFPLUM - Covid-19 » que vous pouvez afficher dans les locaux.


S’agissant de la validation des réactualisations d’instructeur, nous avons obtenu l’assurance qu’elle serait reportée jusqu’au 31 décembre 2020
. Un premier texte va paraître la semaine prochaine pour les titres de navigant qui ne concernera que les avions et les hélicoptères. Les textes concernant les planeurs et les ULM paraîtront plus tard…

S’agissant des terrains qui sont actuellement fermés, il n’y aucune raison qu’ils le demeurent en zone verte tout au moins à partir du 11 mai.

Nous referons un point très complet vendredi 8 mai comme chaque semaine. Il ne s’agit que d’un premier cadre qui peut évoluer et tout le monde doit avoir conscience de la fragilité de la situation. 

Prenez soin de vous et de vos proches.

 

Sébastien Perrot

Président de la FFPLUM

 

icone pdfDispositions FFPLUM - Covid-19 

Vendredi 1er mai

Nous percevons dans le discours des politiques et scientifiques, une certaine lueur d’espoir vers un déconfinement qui sera, tout le monde est d’accord sur ce point, progressif. Mais comment appréhender ce moment, que tout le monde attend avec impatience ? 

Cette remise en vol, post confinement, constituera une démonstration très claire de la maturité grandissante de notre mouvement, reconnue par les autorités de tutelle, que ce soit le ministère des Transports ou le ministère des Sports. 2020 a fort mal démarré, grèves à répétitions au 1er trimestre, Covid-19 depuis le mois de mars, et de surcroit une météo très défavorable, sur bon nombre de régions qui n’a certainement pas permis le lancement de la saison comme chaque année. Les médias nous inondent de nouvelles déprimantes et le beau temps s’installe sur la France, alors que nous sommes tous confinés à la maison. Mais restons résolument optimistes et positifs !

 

Être optimiste

Screenshot 20190702 164224Cette crise laissera des traces, soyons-en certains, mais regardons le verre à moitié plein plutôt qu’à moitié vide, restons optimistes !  Travaillons sur des projets positifs, plutôt que rester à se morfondre sur la situation actuelle. Nous devons tous en sortir grandis, encore plus soudés qu’avant. Réfléchissons d’ores et déjà à des rassemblements, des balades que nous pourrions organiser cet été ou à l’automne, même si aujourd’hui notre visibilité est réduite sur le temps, mais comme lorsque nous pilotons : soyons devant l’avion, regardons devant nous. Le ciel finira bien par s’éclaircir. C’est ce que s’attache à faire toute l’équipe de la Fédération, et même si malheureusement nous avons été contraints de reporter un certain nombre de rendez-vous : les championnats régionaux et de France, l’Assemblée Générale, tous les acteurs travaillent à leur repositionnement sur le calendrier de fin d’année.

Depuis deux ans, les statistiques en matière d’accidentologie dans notre pratique s’améliorent, et même si les résultats positifs restent fragiles, cette amélioration est reconnue aujourd’hui par l’ensemble de la communauté aéronautique et les autorités de l’État. C’est le travail de toutes et tous, pilotes, instructeurs, présidents de clubs et de structures à but lucratif, correspondants sécurité des vols, présidents de Comités régionaux et responsables de Pôles.

Cette reprise des vols constitue pour nous tous un énorme challenge en termes de sécurité, et ceci doit être abordé de manière structurée et réfléchie. Rappelons-nous que nous sommes les seuls maîtres de notre règlementation. L’ULM est activité de liberté et nous le revendiquons, mais elle s’appuie sur l’autoresponsabilité de tous ses pratiquants, c’est à ce prix que nous la préserverons.

 

L'opération ReV+

edito 24avrilBon nombre de pilotes n’ont pas ou pas beaucoup volé depuis le début de l’année, c’est pourquoi nous avons décidé de mettre en place ReV +, pour tous ceux qui souhaitent en bénéficier. La Fédération contribuera pour un montant de 60 € à la participation pour ce vol.
Tous les pilotes de toutes les classes peuvent participer, c’est également ouvert aux instructeurs et d’ailleurs nous leur conseillons également de ne pas hésiter à faire un ReV +.

L’absence d’entraînement, de vol pendant deux mois minimum a réduit notre cercle de compétence, de safety zone, et de surcroît avant de repartir en duo, il faudra élégamment s’assurer que le commandant de bord ait bien fait les 3 décollages et atterrissages dans les 3 mois. Il est certain que nous devrons dans nos clubs et structures respecter les règles de distanciation sociale. Chose qui ne devrait pas être des plus compliquées. Anticipons dès maintenant la fourniture de gel hydro alcoolique, savon, gants et charlottes pour les porteurs de casque en Pendulaire, Autogire et Paramoteur. Engageons nos pilotes et élèves à s’équiper d’un casque radio personnel, qui garantira une hygiène plus élevée pour la bonnette. On trouve des équipements de qualité pour le prix d’une heure de vol maintenant. Le port du masque est à date, laissé à l’appréciation de chacun pour l’instant, mais faisons preuve de bons sens paysan…

 

 

Beaucoup d'entre-nous se posent la question : quand pourrons-nous reprendre les vols et sous quelles conditions ?

Très clairement aujourd’hui, rien n’est défini, nous pourrions estimer que si les auto-écoles repartent, avec certaines mesures imposées, ce devrait être la même chose pour l’aviation légère et de loisir. Nous reviendrons vers vous très prochainement, bien évidemment, dès que nous aurons des infos fiables et précises sur la reprise, ses conditions, et la position de la DGAC sur les reports des dates des qualifications pour les instructeurs et d’agrément de centre de formation.

D’ici là, gardons le moral, le sourire, profitons-en pour réviser notre théorie et rêvons un peu en préparant de belles navigations pour cette reprise des vols.

 

 

jean christophe gibertJean-Christophe Gibert

Responsable Pôle sécurité-formation

 

Une fois n’est pas coutume, cet éditorial est consacré à la mission sportive de la Fédération. Le pôle sport de la FFPLUM poursuit son travail de structuration et d’organisation pour accroître sa capacité à répondre à une des missions clés de la fédération : la compétition, et plus largement, le sport aérien.

Nous vivons actuellement des moments difficiles et nos actions fortes pour 2020 sont une à une stoppées par cette pandémie scélérate. Nos compétitions régionales cette année s’annonçaient comme un franc succès. Notre dispositif d’organisation a été payant, un nombre impressionnant de compétitions régionales sont prêtes et dans les starting blocks ! Des compétitions étaient prévues dans 8 régions sur les 13 du territoire français ; c’est du jamais vu et très prometteur pour le futur. 

 

Notre Championnat de France, programmé en juin, est lui aussi, bien entendu, reporté et nous travaillons sur une possibilité au début du mois d’octobre. Sur le plan international, les compétitions sont une à une annulées. Les championnats du monde paramoteur au Brésil ont été les premiers à être reportés en 2021.

Le pôle sport met à profit cette période pour améliorer son fonctionnement et engager de nouveaux projets. Une réunion en visioconférence se tient chaque semaine et un compte rendu à l’issue permet de suivre l’avancée des actions et concrétisations des décisions. 

Tout ceci est un travail d’équipe. Rien ne peut se faire sans la participation et l’adhésion de chacun et un soutien de la gouvernance fédérale. Le mode de travail est participatif, collaboratif, en un mot, c’est de la co-construction.

La politique sportive que déroule le pôle sport sous l’impulsion du Bureau Directeur, axe son action dans différents secteurs pour améliorer l’accessibilité et la promotion de la pratique du sport en ULM dans l’ensemble des classes. Les épreuves de nos rencontres sont simplifiées à la portée de tous les pilotes, c’est une source de perfectionnement pour chacun. Rejoignez-nous, vous ne le regretterez pas !

Le groupe France dans lequel l’équipe de France est sélectionnée pour les compétitions internationales, doit être en constante évolution et intégrer de nouveaux talents. Notre objectif, in fine, est de cultiver l’excellence en paramoteur et revenir en force dans les classes 2, 3 et 4 dites microlights.

Tout ce travail va être nécessaire pour 2021, une année qui promet d’être riche en événements sportifs (sauf autres catastrophes…). Notamment les championnats du monde de slalom paramoteur qui se dérouleront en région parisienne et qui permettront de monter nos activités auprès d’un large public. Nous anticipons d’ores et déjà pour avoir un agenda prévisionnel afin de synchroniser les manifestations aériennes et permettre à chacun de se projeter et d’alimenter son calendrier.  

Bien sportivement,

 

Noël Mazaudier

Responsable du pôle Sport

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